➜ Colloque Numérique, Ethique et Droit, La Rochelle
Avec le soutien de la Fondation ANTHONY MAINGUENE
Partenaire : Université de la Rochelle
Lieu : Faculté de Droit, de Science Politique et de Gestion (Amphi RIVERO)
45 rue François de Vaux de Foletier
Ville : La Rochelle
Date : Jeudi 8 février et vendredi 9 février 2018
Thèmes : Numérique, Ethique et Droit
La salle et l'assemblee du colloque
Jean-Marc OGIER, Président de l'Université de La Rochelle
Thierry POULAIN-REHM, Doyen de la Faculté de Droit, de Science Politique et de Gestion
Madame Linda ARCELIN, Professeur des Universités, Organisatrice du Colloque et
Messieurs Jean-Marc OGIER, Thierry POULAIN-REHM
Présentation de la Fondation ANTHONY MAINGUENE
Partenaires de la Fondation ANTHONY MAINGUENE
Propos conclusifs Linda ARCELIN Professeur de Droit et François PELLEGRINI Professeur en Informatique
Université de Bordeaux, Membre de la CNIL
La science fiction qui nous promettait au siècle dernier un monde connecté, indifférent aux données spatiales ou temporelles, n’a jamais si bien porté son nom de « roman d’anticipation ». Ce genre littéraire et l’imagination de ses auteurs nous ont en quelque sorte préparé à la révolution numérique bouleversant nos vies, nos relations à l’autre et notre rapport au temps.
Les juristes ont été amenés à s’approprier le phénomène et ses questions multiples, sans cesse ravivées par les progrès technologiques continuels. Mais les réponses apportées ne peuvent se limiter à un aspect purement technique et se faire en marge d’une réflexion de la société. Dans cette course effrénée vers le tout connecté, le tout augmenté, le tout plus rapide..., la quête de sens doit être associée au processus normatif. Une « visée éthique » au sens de visée de bonne vie, avec et pour les autres, dans des institutions justes (P. Ricoeur, Ethique et Morale, in Soi-même comme un autre, 1990) doit être poursuivie afin d’éviter de céder aux sirènes du Meilleur des mondes.
Telles ont été les réflexions menées lors du Colloque organisé à La Rochelle les 8 et 9 février 2018 sur le thème Numérique, Ethique et Droit (dir. L. Arcelin), par le Master Droit du numérique, en partenariat avec la Fondation Anthony Mainguené et la Fédération Nationale des Tiers de Confiance (FNTC). Le colloque s’est naturellement voulu pluridisciplinaire et polyphonique et a regroupé aussi bien des universitaires (français et canadiens) que des praticiens, des juristes que des informaticiens. Les quatre thèmes présentés ont cherché à démontrer que les avancées technologiques ne peuvent se développer sans une quête parallèle de sens dont le droit pourra être le vecteur.
Lors du premier thème, Un monde numérique centré sur l’homme,ont été débattus la place de l’homme face à la robotisation ou nouveaux « sens numériques », les risques liés au profilage et aux algorithmes, et les garde-fous, efficaces et insuffisants, apportés par le droit.
Le second thème, Un monde numérique sécurisé, a donné lieu à une table ronde autour des notions de signature électronique et d’archivage électronique, retranscrivant les travaux conjoints menés par informaticiens et juristes notamment dans le cadre de l’ANR SHADES (Semantic Hash Advanced Document Electronic Signature).
Les intervenants du troisième thème, Un monde numérique équitable, ont insisté sur cette prescription européenne (Commission européenne, Stratégie pour un marché unique numérique, 2015), et sur le fait que les fruits de ce monde numérique ne doivent pas être confisqués par une poignée d’opérateurs. Le droit du marché (concurrence, distribution, consommation) et le droit de la propriété intellectuelle tentent d’assurer cette répartition équitable des profits, avec plus ou moins de succès.
Enfin, le quatrième et dernier thème, Un monde numérique responsable, s’est penché sur les questions très actuelles et délicates de responsabilité des entreprises et organismes par la mise en place du Règlement n° 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel (RGPD), et des responsabilités dans le cadre des Blockchains.
Les actes du colloque seront publiés dans le courant de l'année 2018.
